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17 septembre 2014 3 17 /09 /septembre /2014 17:12
La Justice a besoin de moyens, maintenant

La Justice a besoin de moyens, maintenant

J’étais convoqué la semaine dernière à une audience au Tribunal de Commerce francophone de Bruxelles pour un litige avec un fournisseur. Ce que j’ai vu dépasse tout entendement

 

Bien que l’audience était censée démarrer à 9h00, c’est pourquoi j’arrivai au Tribunal vers 8h30, le trafic à Bruxelles impliquant de prévoir des marges pour embouteillages éventuels. En attendant mon avocate, je me suis rendu aux valves pour constater que l’ordre du jour incluait 350 affaires. Oui 350. Et la nôtre était la 178ème.

 

Le Tribunal était logiquement composé de la Présidente, deux juges à ses côtés, une greffière et deux huissiers. Soit 6 personnes ! Le problème ne fut pas le nombre de personnes, mais ce à quoi elles furent occupées. Pour le premier tour de rôle, qui n’examine en gros que les présences et le temps à réserver à chaque affaire, nous avons été appelés à 10h50… imaginez à quelle heure les derniers sont passés. 13h00, 14h00 ?

 

Après cela et une pause déjeuner, encore fallait-il aborder les affaires quant au fond, mais je doute que ce fut possible. Sans compter que les magistrats ont besoin de temps pour étudier les dossiers, préparer et rendre leurs décisions. Imaginez donc le temps perdu par cette équipe de 6 personnes, sans oublier les avocats de toutes les parties et justiciables s’étant présentés au Tribunal.

 

Tous ont perdu beaucoup de temps. pensons donc aussi les délais atrocement longs qui sont nécessaires pour (éventuellement) rendre justice. Car entretemps des sociétés font faillite après avoir utilisé les rouages utiles du système.

 

Mesdames et messieurs de la « Suédoise », notre système judiciaire a besoin d’être réformé et d’évoluer avec le temps. Des procédures doivent être automatisées, des tâches simplifiées et des moyens alloués tant pour cela que pour permettre aux magistrats de se concentrer et consacrer à leur mission de justice.

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